Mentions légales

1. Informations sur le site

Le site quenorleith.com est un site de commerce en ligne proposant des meubles et des articles de mobilier destinés aux consommateurs en France.

Nom commercial : Quenorleith

Site internet : quenorleith.com

Les présentes mentions légales ont pour objet de fournir les informations relatives à l'éditeur du site, à son activité, à son hébergement, à son utilisation ainsi qu'aux principaux documents applicables aux utilisateurs et aux clients.

2. Éditeur du site

Le site quenorleith.com est exploité par l'entreprise qui commercialise les produits présentés sur le site.

Dénomination ou raison sociale : [À compléter avec la dénomination légale exacte de l'entreprise]

Adresse du siège ou adresse professionnelle : 3514 Sidney St, Saint Louis, MO 63104, United States

E-mail : hello@quenorleith.com

Téléphone : (314) 262-4573

Les informations d'identification de l'entreprise doivent correspondre aux informations légales et commerciales effectivement applicables à l'activité exercée sur le site.

3. Directeur de la publication

Directeur de la publication : [À compléter avec le nom réel du directeur de la publication]

Cette information doit être complétée avant la publication définitive des présentes mentions légales.

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : [À compléter avec le nom exact de l'hébergeur]

Adresse : [À compléter avec l'adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [À compléter si applicable]

Les coordonnées indiquées doivent correspondre à celles de l'hébergeur effectivement utilisé pour le site.

5. Activité du site

Quenorleith propose à la vente en ligne des articles de mobilier et d'aménagement de la maison.

Les produits proposés peuvent notamment concerner différents espaces de la maison, tels que le bureau, la chambre, le salon, l'espace repas et les espaces extérieurs.

Le site permet notamment de consulter les produits, de passer des commandes en ligne, d'effectuer un paiement et de bénéficier d'un service de livraison et d'assistance après-vente.

6. Zone de livraison

Le site propose la livraison dans toute la France.

Les conditions applicables aux frais de livraison, aux délais de traitement, au transport et au suivi des commandes sont présentées dans la Politique d'expédition et de livraison.

Les conditions relatives aux commandes, aux annulations, aux retours et aux remboursements sont précisées dans les politiques correspondantes disponibles sur le site.

7. Contact

Pour toute question concernant un produit, une commande, une livraison, une annulation, un retour, un remboursement ou l'utilisation du site, vous pouvez nous contacter :

E-mail : hello@quenorleith.com

Téléphone : (314) 262-4573

Adresse : 3514 Sidney St, Saint Louis, MO 63104, United States

Horaires : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 (heure d'Europe centrale).

L'e-mail constitue le moyen de contact privilégié pour les demandes relatives aux commandes et au service après-vente.

8. Commandes et informations relatives aux produits

Les informations relatives aux produits, notamment leur description, leurs caractéristiques, leurs dimensions, leurs matériaux, leur couleur, leur prix et leur disponibilité, sont présentées sur les pages correspondantes du site.

Le client est invité à vérifier les informations relatives à sa commande avant sa validation définitive, notamment les produits sélectionnés, les quantités, l'adresse de livraison et le montant total.

Les conditions contractuelles applicables à la commande sont précisées dans les Conditions générales du site.

9. Prix et paiement

Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la commande.

Les moyens de paiement disponibles sont présentés lors du processus de commande.

Les conditions relatives aux moyens de paiement, aux frais de livraison et aux remboursements sont précisées dans la page Modes de paiement et dans les autres politiques applicables.

Pour les livraisons en France, les conditions actuellement indiquées sur le site sont les suivantes :

• pour une commande inférieure à 76,18 €, les frais de livraison sont de 6,89 € ;

• pour une commande d'un montant égal ou supérieur à 76,18 €, la livraison est gratuite.

10. Livraison

Le traitement habituel des commandes est de 1 à 3 jours ouvrés.

Le délai habituel de transport est de 5 à 8 jours ouvrés.

Les transporteurs utilisés dans le cadre du processus de livraison comprennent DHL et UPS.

Les informations relatives au suivi sont communiquées lorsqu'elles sont disponibles.

Les conditions détaillées applicables à la livraison, notamment en cas de retard, de colis endommagé ou de non-livraison, sont présentées dans la Politique d'expédition et de livraison.

11. Annulation, retours et remboursements

Une commande qui n'a pas encore été expédiée peut faire l'objet d'une demande d'annulation conformément aux conditions applicables.

Lorsqu'une annulation est acceptée, le remboursement est effectué selon le mode de paiement utilisé lors de la commande.

Les conditions relatives aux annulations sont détaillées dans la Politique d'annulation des commandes.

Les retours et remboursements sont traités conformément à la Politique de retour et de remboursement.

Lorsque le droit légal de rétractation est applicable, celui-ci demeure distinct de toute politique commerciale volontaire de retour et ne peut être limité par les conditions commerciales du site.

Les droits légaux des consommateurs prévus par la législation applicable restent pleinement applicables.

12. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les textes, photographies, éléments graphiques, présentations, logos, contenus, éléments de conception et autres contenus présents sur le site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou réutilisation d'un contenu du site sans autorisation appropriée peut être interdite par la législation applicable.

Les marques, logos et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

13. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations applicables.

Il est notamment interdit :

• d'utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;

• de perturber volontairement son fonctionnement ;

• de tenter d'obtenir un accès non autorisé à des systèmes ou données ;

• d'introduire des logiciels ou codes malveillants ;

• de porter atteinte à la sécurité du site ;

• de collecter ou d'utiliser sans autorisation les données d'autres utilisateurs.

Le site peut être temporairement indisponible en raison notamment d'opérations de maintenance, de mises à jour, de difficultés techniques ou de circonstances indépendantes du contrôle raisonnable de l'exploitant.

14. Données personnelles

Les données personnelles collectées et traitées dans le cadre de l'utilisation du site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au RGPD et aux règles françaises applicables.

Les informations relatives aux finalités des traitements, aux bases juridiques, aux destinataires, aux durées de conservation et aux droits des personnes concernées sont présentées dans la Politique de confidentialité.

La Politique de conformité au RGPD fournit des informations complémentaires concernant les principes de protection des données et l'exercice des droits.

15. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, lorsque les conditions légales sont réunies, des traceurs destinés à d'autres finalités.

Les catégories de cookies, leurs finalités, les conditions de consentement ainsi que les modalités de modification ou de retrait du consentement sont présentées dans la Politique relative aux cookies.

16. Responsabilité

Nous mettons en œuvre des efforts raisonnables afin de maintenir le site accessible et de fournir des informations aussi précises et à jour que possible.

Certaines erreurs, interruptions ou difficultés techniques peuvent toutefois survenir.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait avoir pour effet d'exclure ou de limiter une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée.

Les droits impératifs dont bénéficient les consommateurs en vertu de la législation applicable demeurent préservés.

17. Droit applicable et règlement des litiges

Les règles applicables aux relations entre le site et les consommateurs sont déterminées conformément à la législation applicable, sous réserve des dispositions impératives protégeant les consommateurs qui ne peuvent être écartées.

En cas de question, de réclamation ou de difficulté concernant une commande ou l'utilisation du site, nous invitons le client à contacter en priorité notre service client afin de rechercher une solution amiable.

Les informations relatives au règlement des litiges et aux droits des consommateurs sont également présentées dans les Conditions générales du site.

Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur conserve la possibilité de recourir aux mécanismes de règlement des litiges qui lui sont applicables.

18. Documents disponibles sur le site

Les informations relatives à l'utilisation du site et aux achats sont complétées par les documents suivants :

• Politique de confidentialité ;

• Politique relative aux cookies ;

• Politique de conformité au RGPD (GDPR) ;

• Conditions générales ;

• Politique d'expédition et de livraison ;

• Politique d'annulation des commandes ;

• Politique de retour et de remboursement ;

• Modes de paiement ;

• À propos de nous ;

• Contact.

Ces documents doivent être accessibles depuis le site et rester cohérents entre eux.

19. Mise à jour des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être mises à jour lorsque cela est nécessaire afin de tenir compte de l'évolution du site, de l'activité ou des exigences légales et réglementaires applicables.

La version publiée sur le site est la version applicable à compter de sa date de mise à jour.

20. Contact

Pour toute demande concernant le site, les produits, les commandes ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

E-mail : hello@quenorleith.com

Téléphone : (314) 262-4573

Adresse : 3514 Sidney St, Saint Louis, MO 63104, United States

Horaires : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 (heure d'Europe centrale).

Nous livrons dans toute la France.