Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 29 août 2026

Les présentes conditions générales s’appliquent à l’utilisation du site quenorleith.com ainsi qu’aux achats de produits effectués par les consommateurs sur le site.

Elles définissent les principales conditions applicables à la navigation sur le site, à la commande, au paiement, à la livraison, à l’annulation, aux retours et aux remboursements.

Elles doivent être lues conjointement avec les politiques spécifiques disponibles sur le site, notamment la Politique d’expédition et de livraison, la Politique d’annulation des commandes, la Politique de retour, de remboursement et de rétractation et la Politique de confidentialité.

Les dispositions impératives applicables aux consommateurs en vertu du droit français et du droit de l’Union européenne prévalent sur toute disposition contraire des présentes conditions générales.

1. Utilisation du site et compte utilisateur

Lorsque la création d’un compte utilisateur est proposée, les informations communiquées doivent être exactes, à jour et nécessaires à l’utilisation du service concerné.

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et doit prendre les mesures raisonnables nécessaires pour empêcher tout accès non autorisé à son compte.

Il est interdit d’utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses ou susceptibles de porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou aux droits d’autrui.

Il est également interdit de tenter d’accéder sans autorisation à des comptes, systèmes ou données qui ne sont pas destinés à l’utilisateur, ou d’introduire des programmes, fichiers ou codes malveillants.

2. Fonctionnement et disponibilité du site

Nous mettons en œuvre des efforts raisonnables afin de maintenir le site accessible et fonctionnel.

L’accès au site peut toutefois être temporairement interrompu ou limité notamment en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour, de difficultés techniques ou de circonstances indépendantes de notre contrôle raisonnable.

Les informations, fonctionnalités et présentations disponibles sur le site peuvent évoluer lorsque cela est nécessaire, notamment en fonction des produits, des services ou des exigences applicables.

Aucune disposition des présentes conditions générales ne saurait avoir pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée.

3. Produits

Les produits proposés sur le site comprennent notamment des articles destinés à l’aménagement et à l’ameublement de la maison.

Les pages produits présentent, dans la mesure du possible, les informations utiles permettant au consommateur de prendre une décision d’achat éclairée, notamment le nom du produit, sa description, ses dimensions, ses matériaux, sa couleur et les autres caractéristiques pertinentes disponibles.

Les photographies sont destinées à présenter les produits de manière aussi fidèle que possible. De légères différences de rendu peuvent toutefois apparaître en fonction notamment de l’écran ou du dispositif utilisé pour consulter le site.

Les informations relatives aux produits sont mises à jour dans la mesure du possible.

4. Disponibilité des produits

La disponibilité des produits peut évoluer en fonction des commandes et des stocks disponibles.

L’ajout d’un produit au panier ne signifie pas nécessairement que la commande a déjà été définitivement confirmée.

Lorsqu’une indisponibilité affecte une commande, nous informons le consommateur dans les meilleurs délais et traitons la situation conformément aux règles applicables.

Les informations relatives à la disponibilité des produits sont présentées de bonne foi et ne sont pas destinées à créer artificiellement un sentiment d’urgence ou de rareté.

5. Prix et frais de livraison

Les prix des produits sont indiqués en euros et correspondent aux informations affichées sur le site au moment de la commande.

Les informations relatives au prix des produits et aux frais directement liés à l’achat sont présentées avant la validation définitive de la commande.

Les frais de livraison applicables sont les suivants :

  • pour une commande inférieure à 76,18 €, les frais de livraison sont de 6,89 € ;

  • pour une commande de 76,18 € ou plus, la livraison est gratuite.

Le seuil de 76,18 € est inclus dans la livraison gratuite.

Les frais applicables à la commande sont présentés au consommateur avant la validation définitive de celle-ci.

Aucun frais supplémentaire qui n’aurait pas été indiqué avant la validation de la commande ne doit être présenté comme faisant partie des frais standards applicables à l’achat.

6. Erreurs ou anomalies de prix

Malgré les précautions prises lors de la mise à jour du site, une erreur technique ou matérielle peut exceptionnellement affecter l’affichage d’un prix ou d’une information relative à un produit.

Lorsqu’une anomalie manifeste est identifiée, nous pouvons contacter le consommateur afin de l’informer de la situation et de déterminer les mesures appropriées conformément au droit applicable.

Les présentes conditions générales ne constituent pas une autorisation générale permettant d’annuler arbitrairement une commande valablement conclue.

7. Commande

Pour effectuer une commande, le consommateur sélectionne les produits souhaités, les ajoute à son panier, renseigne les informations nécessaires à la commande et à la livraison, puis suit les étapes proposées sur le site.

Avant de valider définitivement sa commande, le consommateur doit vérifier notamment :

  • les produits sélectionnés ;

  • les quantités ;

  • les informations de livraison ;

  • ses coordonnées ;

  • le prix des produits ;

  • les frais de livraison applicables ;

  • le montant total de la commande.

Le consommateur doit s’assurer que les informations communiquées sont exactes, notamment l’adresse de livraison.

Une commande est traitée conformément au processus de commande présenté sur le site au moment de l’achat.

8. Confirmation de commande

Après la validation de la commande, les informations relatives à celle-ci sont traitées conformément au processus de commande applicable.

Lorsque les informations de confirmation sont communiquées, le consommateur est invité à les conserver afin de disposer d’une trace de sa commande.

En cas de difficulté concernant une commande, le numéro de commande doit être communiqué au service client lorsqu’il est disponible.

9. Paiement

Le paiement est effectué selon le prix et les frais affichés lors de la commande, au moyen d’un mode de paiement proposé sur le site.

Les informations de paiement sont traitées dans le cadre du processus de paiement applicable.

Nous ne déclarons pas conserver les données bancaires complètes du consommateur lorsque ces données sont directement traitées par un prestataire de paiement.

En cas d’échec du paiement ou de problème empêchant la finalisation de la transaction, la commande peut ne pas pouvoir être traitée normalement.

Aucun prestataire de paiement particulier n’est désigné dans les présentes conditions générales lorsque son utilisation n’a pas été confirmée.

10. Expédition et livraison

Les livraisons sont effectuées dans toute la France, sous réserve des possibilités opérationnelles applicables à l’adresse indiquée lors de la commande.

Le délai habituel de traitement d’une commande est de 1 à 3 jours ouvrés.

Ce délai correspond au traitement et à la préparation de la commande avant son expédition et ne constitue pas le délai de transport.

Les commandes peuvent être expédiées par l’intermédiaire de DHL ou UPS.

Le délai de transport habituel est de 5 à 8 jours ouvrés après l’expédition.

Les délais habituels peuvent donc être distingués comme suit :

  • traitement de la commande : 1 à 3 jours ouvrés ;

  • transport après expédition : 5 à 8 jours ouvrés.

Les délais indiqués sont des estimations et peuvent varier selon notamment l’adresse de livraison, le transporteur, les conditions d’acheminement et les circonstances affectant le transport.

Les taxes applicables à la commande sont incluses dans le prix correspondant au produit ou à la commande conformément aux informations affichées lors de l’achat.

Les formalités douanières concernées sont prises en charge par le prestataire logistique utilisé dans le cadre du processus applicable.

Dans le cadre normal de cette procédure, aucun paiement supplémentaire de droits ou de frais de dédouanement ne devrait être demandé au consommateur lors de la livraison.

Lorsque des informations de suivi sont disponibles, elles sont communiquées après l’expédition de la commande.

Pour connaître les modalités détaillées relatives aux frais de livraison, aux délais, au suivi, aux retards, aux colis endommagés ou non livrés, veuillez consulter la Politique d’expédition et de livraison disponible sur le site.

11. Annulation des commandes

Une commande qui n’a pas encore été expédiée peut faire l’objet d’une demande d’annulation.

Si l’annulation peut être effectuée avant l’expédition, le montant payé pour la commande annulée est remboursé conformément aux conditions applicables.

Lorsqu’une commande a déjà été expédiée ou remise au transporteur, l’annulation dans le cadre de la procédure ordinaire peut généralement ne plus être possible.

L’impossibilité d’annuler une commande déjà expédiée dans le cadre de cette procédure ne prive toutefois pas le consommateur des droits légaux dont il bénéficie.

Pour connaître les modalités détaillées d’annulation, veuillez consulter la Politique d’annulation des commandes disponible sur le site.

12. Retours, remboursements et droit de rétractation

Les retours et remboursements sont traités conformément à la Politique de retour, de remboursement et de rétractation disponible sur le site, sous réserve des droits impératifs prévus par la législation applicable.

Une politique commerciale volontaire de retour de 30 jours est proposée en complément des droits légaux applicables.

Cette politique commerciale volontaire constitue une possibilité supplémentaire et distincte du droit légal de rétractation lorsqu’il est applicable.

Le droit légal de rétractation, lorsqu’il est applicable, constitue un droit distinct et ne peut pas être limité par la politique commerciale volontaire de 30 jours.

Lorsque le droit légal de rétractation est applicable, son exercice n’est pas subordonné à la fourniture d’un motif ni à l’obtention d’une approbation commerciale préalable lorsque la loi ne prévoit pas de telles conditions.

Les modalités relatives aux retours, aux remboursements, aux produits endommagés ou incorrects et au droit légal de rétractation sont détaillées dans la Politique de retour, de remboursement et de rétractation disponible sur le site.

Les dispositions impératives applicables aux consommateurs prévalent sur toute disposition contractuelle contraire.

13. Garanties légales et conformité des produits

Les consommateurs bénéficient des garanties légales et autres droits impératifs applicables aux produits conformément à la législation en vigueur.

Lorsqu’un produit présente un défaut, une non-conformité ou un autre problème relevant d’une garantie ou d’un droit légal applicable, le consommateur peut contacter le service client afin que sa demande soit examinée conformément aux règles applicables.

Aucune disposition des présentes conditions générales ne peut avoir pour effet de supprimer ou de limiter les garanties légales ou autres droits dont bénéficie le consommateur.

14. Protection des données personnelles

Les données personnelles communiquées lors de la navigation, de la commande, du paiement, de la livraison ou des échanges avec le service client sont traitées conformément aux règles applicables en matière de protection des données.

Les traitements peuvent notamment être nécessaires à la gestion des commandes, à la livraison, au service client, au fonctionnement et à la sécurité du site ainsi qu’au respect des obligations légales applicables.

Lorsque certains traitements ou cookies nécessitent le consentement du consommateur, celui-ci est recueilli dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Le consommateur peut exercer les droits qui lui sont reconnus par le RGPD et la législation française applicable, dans les conditions et limites prévues par ces textes.

Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.

15. Propriété intellectuelle

Dans la mesure permise par la législation applicable, les textes, photographies, éléments graphiques, présentations, contenus et autres éléments présents sur le site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation non autorisée d’un contenu du site peut être interdite lorsque la législation applicable le prévoit.

Le présent article ne confère aucun droit de propriété intellectuelle au-delà de ce qui est prévu par la loi ou expressément autorisé.

16. Utilisation interdite du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations applicables.

Il ne doit notamment pas :

  • utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales ;

  • perturber volontairement son fonctionnement ;

  • tenter d’obtenir un accès non autorisé aux systèmes ou données ;

  • introduire des logiciels, fichiers ou codes malveillants ;

  • utiliser ou collecter sans autorisation les données d’autres utilisateurs ;

  • porter atteinte aux droits de tiers ou à la sécurité du site.

En cas d’utilisation abusive ou contraire à la loi, des mesures raisonnables peuvent être prises conformément au droit applicable.

17. Droits légaux des consommateurs

Les présentes conditions générales ne limitent pas les droits impératifs dont bénéficient les consommateurs en vertu du droit français ou du droit de l’Union européenne.

Cela comprend notamment, lorsque les conditions légales sont réunies :

  • le droit légal de rétractation ;

  • les garanties légales applicables ;

  • les droits relatifs à la conformité des produits ;

  • les droits applicables en cas de défaut ou de non-conformité ;

  • les autres protections impératives prévues par la législation applicable.

Aucune disposition des présentes conditions ne doit être interprétée comme une renonciation générale du consommateur à ses droits légaux.

18. Réclamations et règlement amiable des différends

En cas de question, de réclamation ou de difficulté concernant une commande, un produit ou l’utilisation du site, le consommateur peut contacter notre service client afin de permettre l’examen de sa demande et, lorsque cela est possible, la recherche d’une solution amiable.

Les coordonnées de contact sont indiquées dans la présente page ainsi que sur les autres pages pertinentes du site.

Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur conserve la possibilité d’utiliser les mécanismes de règlement des litiges de consommation qui lui sont applicables.

Aucun organisme de médiation spécifique n’est désigné dans les présentes conditions lorsque ses coordonnées ou son intervention n’ont pas été préalablement confirmées.

19. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit applicable, sous réserve des dispositions impératives protégeant les consommateurs qui ne peuvent être écartées.

Lorsque les dispositions impératives du droit français ou du droit de l’Union européenne sont applicables au consommateur, elles prévalent sur toute disposition contraire des présentes conditions générales.

20. Modifications des conditions générales

Les présentes conditions générales peuvent être mises à jour lorsque cela est nécessaire, notamment en raison d’une évolution du site, des produits, des services proposés ou de la réglementation applicable.

La version la plus récente est publiée sur le site avec sa date de mise à jour.

Les modifications ne privent pas les consommateurs des droits acquis ou des droits impératifs applicables à une commande déjà conclue.

21. Contact

Pour toute question concernant une commande, une annulation, une livraison, un retour, un remboursement ou l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter :

E-mail : hello@quenorleith.com

Téléphone : (314) 262-4573

Adresse : 3514 Sidney St, Saint Louis, MO 63104, États-Unis

Horaires : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00, heure d’Europe centrale.

Pour les demandes relatives aux commandes et aux échanges écrits, nous vous recommandons de privilégier l’e-mail afin de faciliter l’identification et le suivi de votre demande.